Prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un montant maximum de 850 000 € pour l'Hôtel de la Communauté urbaine (lot 1) et de 36 000 € pour les Maisons du territoire (lot 2).* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.

Client

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/03/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

03/04/2026

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