L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
ALCEANE
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/02/2026
Alloti
Non
Clôture
02/03/2026
Lien source
acted_engagement.docx
annexe rgpd_ marché amenagement équipements personne vieillissante et handicap_.pdf
bordereau marché 2026 access.xlsx
cctp - nouveau marche aménagement vieillissement et handicap 2026.pdf
cadre de reponse_valeur technique_marche_2026 (2).docx
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
aws-mpi-1773901-rc.pdf
mpi1773901-aapc.pdf
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