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Prestations de diagnostic et de réhabilitation de forages d'exploitation d'eau potable

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique.* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum sur 5 ans est de 1 000 000 € HT.* Délais d'exécution Cf article 4-2 du RC.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.

Client

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Marché

Travaux

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

27/10/2025

Alloti

Non

Clôture

27/11/2025

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Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 25 jours
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