* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique.* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:La consultation donnera lieu à un marché ordinaire.* Modalités de financement et de paiement Cf article 3-3 du RC:Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Client
VILLE DU HAVRE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/07/2025
Alloti
Non
Clôture
22/08/2025 Marché clôturé
Lien source
29535fea-6f00-11f0-a199-4aecddb86d12
annexe 1 plan du pavillon tclo - superficie.pdf
annexe 2 plan technique du stand vdh.pdf
annexe 3 conception scénographie du stand .pdf
annexe 4 cornaro.jpg
annexe 5 maquette église saint-joseph.jpg
annexe 6 liste des oeuvres architecturales.pdf
annexe 7 plan technique éclairage des oeuvres.pdf
dpgf.pdf
stand vdh tclo acte d'engagement.pdf
stand vdh tclo ccp mapa 2 version 2.pdf
aws-mpi-1690000-rc.pdf
mpi1690000-aapc.pdf
Ce marché est clôturé