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Études de Dangers des Aménagements Hydrauliques sur le territoire de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.* Forme du contrat Cf article 2-3 du RC:Le marché est conclu à prix mixtes :- Prix forfaitaire en fonction de la DPGF ;- Prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel. Les montants maximum varient en fonction des lots.* Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC:Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Client

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

31/03/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

13/05/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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