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Fourniture et livraison de papiers, de supports d'impression pour traceur et d'enveloppes.

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1, 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, mono-attributaire, avec montant maximum, passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Client

COMMUNE DE GONFREVILLE-L-ORCHER

Marché

Fournitures

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/06/2026

Alloti

5 Lots

Clôture

10/07/2026

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Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 29 jours
pour répondre à ce marché

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