Le marché est divisé en 3 lots : 1 : Traitement et transfert éventuel, des Ordures Ménagères Résiduelles (OMr) issues de la collecte en porte à porte2 : Transport, transfert éventuel, et tri des déchets recyclables hors verre (emballages et papier en mélange) provenant de la collecte en porte à porte3 : La collecte du verre dans les colonnes aériennes du territoire de Falaises du Talou ; Le transfert du verre jusqu'au centre de traitement désigné par le Titulaire, agréé et en lien avec le contrat CITEO ; Le lavage des colonnes aériennes
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
12/01/2026
Lien source
3f816072-d383-11f0-966f-acde48001122
2025 - 022 bpu et dqe - lot 1.xlsx
2025-022_cctp_lot_1_omr.pdf
2025_022_ae_transfert_tri_traitement_dechets.docx
2025 - 022 bpu et dqe - lot 2.xlsx
2025-022_cctp_lot_2_recyclables_hors_verre.pdf
2025_022_ae_transfert_tri_traitement_dechets.docx
2025 - 022 bpu et dqe - lot 3.xlsx
2025-022_cctp_lot_3_verre.pdf
2025_022_ae_transfert_tri_traitement_dechets.docx
aws-mpi-1750033-pc.pdf
aws-mpi-1750033-rc.pdf
mpi1750033-aapc.pdf
Lot: Traitement des OMR Description : Traitement et transfert éventuel, des Ordures Ménagères Résiduelles (OMr) issues de la collecte en porte à porte Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible tacitement deux (2) fois un (1) an sans qu'il ne puisse aller au-delà du 31 décembre 2031 sans que le Titulaire ne puisse s'y opposer.Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par la Communauté de communes Falaises du Talou (CCFT) reconduit automatiquement le marché public.L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire unilatéralement le marché public à la fin de chaque période en cours, motif d'intérêt général et sans indemnités pour le Titulaire. La décision de non-reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 60 jours par lettre recommandée postale ou électronique avec accusé de réception, ou par télécopie, avant la fin de chaque période en cours.
Lot: Traitement des recyclables hors verre Description : Transport, transfert éventuel, et tri des déchets recyclables hors verre (emballages et papier en mélange) provenant de la collecte en porte à porte Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible tacitement deux (2) fois un (1) an sans qu'il ne puisse aller au-delà du 31 décembre 2031 sans que le Titulaire ne puisse s'y opposer.Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par la Communauté de communes Falaises du Talou (CCFT) reconduit automatiquement le marché public.L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire unilatéralement le marché public à la fin de chaque période en cours, motif d'intérêt général et sans indemnités pour le Titulaire. La décision de non-reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 60 jours par lettre recommandée postale ou électronique avec accusé de réception, ou par télécopie, avant la fin de chaque période en cours.
Lot: Collecte et transfert verre Description : La collecte du verre dans les colonnes aériennes du territoire de Falaises du Talou ; - Le transfert du verre jusqu'au centre de traitement désigné par le Titulaire, agréé et en lien avec le contrat CITEO ; Le lavage des colonnes aériennes Durée à compter du 01/03/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible tacitement deux (2) fois un (1) an sans qu'il ne puisse aller au-delà du 31 décembre 2031 sans que le Titulaire ne puisse s'y opposer.Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique. La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par la Communauté de communes Falaises du Talou (CCFT) reconduit automatiquement le marché public.L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire unilatéralement le marché public à la fin de chaque période en cours, motif d'intérêt général et sans indemnités pour le Titulaire. La décision de non-reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 60 jours par lettre recommandée postale ou électronique avec accusé de réception, ou par télécopie, avant la fin de chaque période en cours.
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