Etudes environnementales liées au programme de travaux GEMA 2023-2025 porté par le Parc naturel régional du Perche dans le cadre du Contrat territorial Huisne amont 2023-2025
Client
SYND MIXTE GESTI PARC NATUREL REG PERCHE
Marché
-
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/06/2025
Alloti
Non
Clôture
18/06/2025 Marché clôturé
Lien source
0. 513spla25_rdc.pdf
0. 513spla25_rdc.pdf
1. 513spla25_ae.docx
1a. 513spla25_bpu_dqe.xlsx
1b. cadre note methodologique.docx
2. 513spla25_ccap.pdf
3. 513spla25_cctp.pdf
3a. supports_edition_2010_2020.pdf
3b. supports_2022_2025.pdf
questions-reponses.pdf
0. 513spla25_rdc.pdf
rc_etudes environnementales 2025.pdf
Il n'y a pas de code CPV pour cet appel d'offre
Q
Bonjour,
Quel est le délai de production des inventaires et des rendus SVP ?
Cordialement
12 juin 2025 10:21 (heure de Paris)
R
Dans le CCAP, il est noté "Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution."
Nous envisageons un délai de 2 mois à partir de l'envoi du marché subséquent.
13 juin 2025 10:38 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Quel est le délai de production des inventaires et des rendus SVP ?
Cordialement
12 juin 2025 10:21 (heure de Paris)
R
Dans le CCAP, il est noté "Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution."
Nous envisageons un délai de 2 mois à partir de l'envoi du marché subséquent.
13 juin 2025 10:38 (heure de Paris)
Identification de l'organisme qui passe le marché : MME Anick BRUNEAU, Présidente, SYND MIXTE GESTI PARC NATUREL REG PERCHE, MANOIR DE COURBOYER COURBOYER NOCE, 61340 Perche en nocé
Objet du marché : Etudes environnementales liées au programme de travaux GEMA 2023-2025 porté par le Parc naturel régional du Perche dans le cadre du Contrat territorial Huisne amont 2023-2025
Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période de 6 mois, à compter de la date de notification du contrat.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les
conditions de l'article 13 du CCAG-PI.
Nombre et consistance des lots : L'accord cadre concerne 2 lots :
- Lot 1 : Réalisation d'inventaires de la faune aquatique
- Lot 2 : Mesures d'indicateurs biologiques et physico-chimiques
Les lots sont attribués à un opérateur économique unique.
Procédure de passation : La procédure de passation utilisée est le Marché public de prestations intellectuelles à procédure adaptée.
Modalités d'attribution : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-8, R. 2162-10, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le montant maximal de la prestation de l'accord-cadre est stipulé dans le CCAP.
Critères de sélection : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Critères:
1-Prix des prestations jugé à partir des montants indiqués sur le BPU et les taux de rémunération :
pondération 50%
2-Valeur technique sur la base du mémoire technique transmis par le candidat :
pondération 50%
2.1- Suffisance, pertinence et cohérence des moyens humains affectés au marché :
pondération 25%
2.2- Élaboration d'une méthodologie adaptée à l'exécution des marchés subséquents :
pondération 25%
Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur /100.
Date limite : Date de réception des offres : 18 Juin 2025 à 12h00
Renseignements divers : Contact technique :
Lucille SEMPÉ
Contact administratif :
Natacha TOMC
Adresse Internet du profil acheteur : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzk3MDU1NQ%3D%3D
Objet du marché : Etudes environnementales liées au programme de travaux GEMA 2023-2025 porté par le Parc naturel régional du Perche dans le cadre du Contrat territorial Huisne amont 2023-2025
Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période de 6 mois, à compter de la date de notification du contrat.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les
conditions de l'article 13 du CCAG-PI.
Nombre et consistance des lots : L'accord cadre concerne 2 lots :
- Lot 1 : Réalisation d'inventaires de la faune aquatique
- Lot 2 : Mesures d'indicateurs biologiques et physico-chimiques
Les lots sont attribués à un opérateur économique unique.
Procédure de passation : La procédure de passation utilisée est le Marché public de prestations intellectuelles à procédure adaptée.
Modalités d'attribution : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-8, R. 2162-10, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le montant maximal de la prestation de l'accord-cadre est stipulé dans le CCAP.
Critères de sélection : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Critères:
1-Prix des prestations jugé à partir des montants indiqués sur le BPU et les taux de rémunération :
pondération 50%
2-Valeur technique sur la base du mémoire technique transmis par le candidat :
pondération 50%
2.1- Suffisance, pertinence et cohérence des moyens humains affectés au marché :
pondération 25%
2.2- Élaboration d'une méthodologie adaptée à l'exécution des marchés subséquents :
pondération 25%
Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur /100.
Date limite : Date de réception des offres : 18 Juin 2025 à 12h00
Renseignements divers : Contact technique :
Lucille SEMPÉ
Contact administratif :
Natacha TOMC
Adresse Internet du profil acheteur : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzk3MDU1NQ%3D%3D
Ce marché est clôturé