Les prestations sont réparties en 9 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois 1 an, tacitement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.
Client
VILLE D'ALENÇON
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/06/2026
Alloti
9 Lots
Clôture
04/09/2026
Lien source
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