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réhabilitation de réseau d'eaux usées sans tranchée sur le territoire de la CUA

L'accord-cadre avec un montant maximum de 800 000 € HT/ période d'exécution, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution d'un an, il est reconductible tacitement deux fois un an. Les délais d'exécution sont indiqués dans chaque bon de commande et débutent à compter de la date indiquée dans ce dernier.

Client

COMMUNAUTÉ URBAINE D'ALENÇON

Marché

Travaux

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/11/2025

Alloti

Non

Clôture

12/12/2025

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Mots-clés

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