Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire.Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux.
Client
COMMUNAUTÉ URBAINE D'ALENÇON
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
24/04/2025 Marché clôturé
Lien source
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Lot: Restauration de la ripisylve Description : Restauration de la ripisylve Lieu d'exécution : Lieux précisés dans le CCTP61000Alençon
Lot: Lutte contre le piétinement bovin Description : Lutte contre le piétinement bovin Lieu d'exécution : Lieux précisés dans le CCTP61000Alençon
Lot: Restauration des milieux aquatiques Description : Restauration des milieux aquatiques Lieu d'exécution : Lieux précisés dans le CCTP61000Alençon
Ce marché est clôturé
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