Etude de définition des projets de restauration hydromorphologique et RCE du 2ème Contrat territorial de la Communauté urbaine d'Alençon

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire.