L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, les deux lots comportent des clauses d'insertion professionnelle et environnementale.
Client
VILLE DE GRANVILLE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
12/03/2026 Marché clôturé
Lien source
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Lot: Entretien de lotissements divers Description : Entretien de lotissements divers Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Tonte sur divers sites Description : Tonte sur divers sites Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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