La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation est divisée en 10 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum défini dans l'acte d'engagement.
Client
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/07/2026
Alloti
10 Lots
Clôture
04/09/2026
Lien source
86f25702-8348-11f1-924a-567217cf4cfb
attestation_sur_honneur_sanctions_russes_titulaires.docx
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
1_ae_dr-155-25_lots 1 2 5 6.docx
1_ae_dr-155-25_lots 3 4 7 à 10.docx
2-1_dr-155-25_ccap_annexe_clause d'insertion.pdf
2_ccap_dr-155-25.pdf
3_dr-155-25_cadre-memoire-technique.doc
4_cctp_dr-155-25.pdf
5_dr-155-25_bpu-denc.xlsx
aws-mpi-1846585-rc.pdf
mpi1846585-aapc.pdf
Lot: ATD du Cotentin- Secteur OUEST Description : ATD du Cotentin- Secteur OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD du Cotentin-Secteur EST Description : ATD du Cotentin-Secteur EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD des Marais- Secteur OUEST Description : ATD des Marais- Secteur OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD des Marais - Secteur EST Description : ATD des Marais - Secteur EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD du Centre Manche - Secteur OUEST Description : ATD du Centre Manche - Secteur OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD du Centre Manche- Secteur EST Description : ATD du Centre Manche- Secteur EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD Mer et Bocage - Secteur OUEST Description : ATD Mer et Bocage - Secteur OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD Mer et Bocage- Secteur EST Description : ATD Mer et Bocage- Secteur EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD du Sud Manche - Secteur OUEST Description : ATD du Sud Manche - Secteur OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Lot: ATD du Sud Manche- Secteur EST Description : ATD du Sud Manche- Secteur EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
Il reste 44 jours
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