La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle.Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum fixé en valeur.La durée du marché, les modalités de reconduction et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Client
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/03/2026
Alloti
Non
Clôture
27/03/2026
Lien source
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