La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Lot: Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD du Cotentin Description : Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD du Cotentin Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune.

Lot: Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD des Marais Description : Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD des Marais Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune.

Lot: Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD du Centre Manche Description : Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD du Centre Manche Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune. Informations complémentaires : Clause d'heures d'insertion

Lot: Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD Mer et Bocage Description : Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD Mer et Bocage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune.

Lot: Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD du Sud Manche Description : Entretien des espaces plantés et boisés sur le secteur de l'ATD du Sud Manche Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune.

Lot: Entretien des espaces engazonnés, haies et arbustes sur l'ensemble du département de la Manche Description : Entretien des espaces engazonnés, haies et arbustes sur l'ensemble du département de la Manche Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune. Informations complémentaires : Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique.