Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération - 2025 à 2029
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2025 à 2029.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun et le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services.Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS AgglomérationCode NUTS FRF12
Client
SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/04/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
13/05/2025 Marché clôturé
Lien source
864cacae-19d0-11f0-b25a-acde48001122
ae_lot1_evenementielle.docx
bpusf_lot1_evenementielle.xlsx
ae_lot2_intbat.docx
bpu_lot2_intbat.xlsx
ae_lot3_ext.docx
bpusf_lot3_ext.xlsx
20250217_dcp_signaletique_ccap.pdf
20250217_dcp_signaletique_cctp.pdf
20250217_dcp_signaletique_cmt.docx
20250217_dcp_signaletique_rc.pdf
20250217_dcp_signaletique_rcrcannexe2.pdf
mpi1628591-aapc.pdf
Lot: Fourniture et pose de signalétique évènementielle Description : signalétique évènementielle Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui - Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique.- Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. - Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Lot: Fourniture et pose de signalétique intérieure bâtimentaire Description : signalétique intérieure bâtimentaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui - Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique.- Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. - Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Lot: Fourniture et pose de signalétique extérieure Description : signalétique extérieure Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui - Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique.- Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. - Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Ce marché est clôturé