Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour missions de coordination SPS Zones portuaires de Ports de Normandie
La consultation a pour objet : l'exécution des missions de coordination SPS sur les sites portuaires de Ports de Normandie.Lieu d'exécution des prestations : Domaine portuaire.Décomposition en lots? Lot n°1 : Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg? Lot n°2 : Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham? Lot n°3 : Missions de Coordination SPS sur le site de DieppeLes prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.Les accords-cadres seront attribués à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum défini dans le tableau suivant :Les accords-cadres seront attribués à, au maximum, 3 opérateurs économiques par lot.
Client
SYNDICAT MIXTE PORTS DE NORMANDIE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/12/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
09/01/2026
Lien source
Lot: Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg Description : Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction 3 fois 1 an
Lot: Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham Description : Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction 3 fois 1 an
Lot: Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe Description : Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe Durée du marché : 46 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction 3 fois 1 an
Il reste 28 jours
pour répondre à ce marché
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