Vérifications périodiques des installations des bâtiments de la Ville de Cherbourg-en-Cotentin et du CCAS

Accord-cadre à bons de commande.« En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation ».

Client

COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

31/07/2025

Alloti

8 Lots

Clôture

23/09/2025

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Mots-clés

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