Accord-cadre à bons de commande.« En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation ».
Client
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/07/2025
Alloti
8 Lots
Clôture
23/09/2025
Lien source
02_ae.doc
03_ccap.pdf
04_cctp.pdf
05a_bpu_lot_1.xlsx
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Lot: Installations électriques Description : Installations électriques (Installations électriques , Eclairage de sécurité , Protection contre la foudre) Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Systèmes de sécurité incendie Description : Systèmes de sécurité incendie ( Sécurité Incendie, Désenfumage) Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Appareils et accessoires de levage Description : Appareils et accessoires de levage Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Ascenseurs Description : Ascenseurs Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Appareils à pression Description : Appareils à pression Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lignes de vie Description : Lignes de vie Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Infrastructures mobiles Description : Infrastructures mobiles Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Murs d'escalade Description : Murs d'escalade Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
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