Accord-cadre à bons de commande.En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire.Les lot concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation.
Client
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
23/09/2025
Lien source
02a_ae lot 1.doc
02b_ae lot 2.doc
03_ccap.pdf
04_cctp.pdf
05a_dpgf_lot1.xlsx
05b_dpgf_lot2.xlsx
06a_cadre_mémoire_technique_maintenance équipement cuisine lot 1.docx
06b_cadre_mémoire_technique_maintenance équipement cuisine lot 2.docx
07_annexe 1 fiche intervention.pdf
aws-mpi-1689163-rc.pdf
mpi1689163-aapc.pdf
ace22d5c-712e-11f0-adf7-4aecddb86d12
e1c2d976-7134-11f0-8f6f-4aecddb86d12
Lot: Hottes et circuits d'extraction et centrale de ventilation de compensation Description : Hottes et circuits d'extraction et centrale de ventilation de compensation Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra être reconduit sur les 3 années suivantes par période d'un an dans les conditions fixées dans les clauses administratives du présent accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Appareils de cuisson, de réfrigération et de laverie Description : Appareils de cuisson, de réfrigération et de laverie Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il pourra être reconduit sur les 3 années suivantes par période d'un an dans les conditions fixées dans les clauses administratives du présent accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Non
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