Les prestations consistent en la fourniture à la communauté d'agglomération Le Cotentin de calcaire marin et de calcaire terrestre pour le traitement de l'eau potable Conformément à la circulaire DE/DGS/EA4/n°384 relative à l'utilisation du maërl des Glénan pour le traitement de l'eau potable et à l'arrêté préfectoral n° 2007-1562 du 6 novembre 2007 concernant l'exploitation des substances marines relevant du code minier - Concession des Glénan, le maërl ou calcaire marin proposé dans l'offre ne peut pas provenir de l'archipel des Glénan (arrêt d'exploitation demandé).
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU COTENTIN
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/06/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
01/09/2025 Marché clôturé
Lien source
aws-mpi-1664008-rc.pdf
3-ccap-calcaire-modif-02072025.pdf
58041114-69c3-11f0-9c98-4aecddb86d12
1_rc_fourniture_calcaire.pdf
2.1_ae_fourniture_calcaire_lot1.docx
2.2_ae_fourniture_calcaire_lot2.docx
3_ccap_calcaire_modif_02072025.pdf
4_cctp_calcaire.pdf
5.1_note_methodo_calcaire_lot1.docx
5.2_note_methodo_calcaire_lot2.docx
6_bpu__lot_1.xlsx
7_bpu_lot_2.xlsx
8_dqe_lot_1.xlsx
9_dqe_lot_2.xlsx
correspondance-mpi-1664008.pdf
mpi1664008-aapc.pdf
Lot: Fourniture de calcaire marin Description : Accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 400 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché débute à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconductible tacitement par période d'un an, 5 fois soit en 2027, 2028, 2029, 2030 et 2031.
Lot: Fourniture de calcaire terrestre Description : Accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché débute à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconductible tacitement par période d'un an, 5 fois soit en 2027, 2028, 2029, 2030 et 2031.
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