Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/05/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
15/06/2026
Lien source
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Lot: Lot n°1 - Fourniture de granulats Description : Lot n°1 - Fourniture de granulats Durée du marché : 11 mois. Durée à compter du 04/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconduit pour une durée de 12 mois de manière tacite dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La date de début de marché est donnée à titre indicatif.
Lot: Lot n°2 - Mise en décharges des déblais de terrassement inertes Description : Lot n°2 - Mise en décharges des déblais de terrassement inertes Durée du marché : 11 mois. Durée à compter du 04/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconduit pour une durée de 12 mois de manière tacite dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La date de début de marché est donnée à titre indicatif.
Lot: Lot n°3 - Fourniture de matériaux provenant du recyclage Description : Lot n°3 - Fourniture de matériaux provenant du recyclage Durée du marché : 11 mois. Durée à compter du 04/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconduit pour une durée de 12 mois de manière tacite dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La date de début de marché est donnée à titre indicatif.
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