Marché de fourniture passé en procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les contrats sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur notification, ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois pour un même montant.
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
27/04/2026
Lien source
2026-053l1-ae.rtf
2026-053l1-bpu-dqe.xlsx
2026-053l1-mt.xls
2026-053l1-plan protocole sécurité.pub
2026-053l1-protocole de sécurité (annexe 1).doc
2026-053l2-ae.rtf
2026-053l2-bpu-dqe.xlsx
2026-053l2-mt.xls
2026-053l2-plan protocole de sécurité.pub
2026-053l2-protocole de sécurité (annexe 2).doc
2026-053-ccap.pdf
2026-053-cctp.pdf
aws-mpi-1801704-rc.pdf
mpi1801704-aapc.pdf
cebf3c92-2dcd-11f1-a1e8-acde48001122
7170a7e8-2e2b-11f1-a4f0-acde48001122
Lot: Lot 1 Acquisition et livraison de produits parapharmaceutiques Description : Lot 1 Acquisition et livraison de produits parapharmaceutiques Lieu de livraison : COMMUNE DE LA HAGUEMagasin du centre technique12 rue des PivoinesBeaumont-Hague50440 LA HAGUE + sites listés à l'article 2.3 du CCTP
Lot: Lot 2 : Acquisition et livraison de produits pharmaceutiques. Description : Lot 2 Acquisition et livraison de produits pharmaceutiques. Lieu de livraison : COMMUNE DE LA HAGUEMagasin du centre technique12 rue des PivoinesBeaumont-Hague50440 LA HAGUE + sites listés à l'article 2.3 du CCTP
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