Fourniture de menuiseries pour la réalisation de travaux en régie pour la commune de la Hague

Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Compte tenu de ses besoins, la commune de la Hague a estimé ses besoins aux valeurs suivantes :Sans fixation de seuil minimum annuel - Seuil maximum annuel : 25 000 € HT.

Client

COMMUNE DE LA HAGUE

Marché

Fournitures

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/11/2025

Alloti

Non

Clôture

25/11/2025 Marché clôturé

Lien source

Ce marché est clôturé

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