La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/09/2025
Alloti
7 Lots
Clôture
24/10/2025
Lien source
2124b048-9648-11f0-a78e-acde48001122
2025-439-bpu l1-l2-l3-l4-l5-l6-l7.xlsx
2025-439-l1-ae.rtf
2025-439-bpu l1-l2-l3-l4-l5-l6-l7.xlsx
2025-439-l2-ae.rtf
2025-439-bpu l1-l2-l3-l4-l5-l6-l7.xlsx
2025-439-l3-ae.rtf
2025-439-bpu l1-l2-l3-l4-l5-l6-l7.xlsx
2025-439-l4-ae.rtf
2025-439-bpu l1-l2-l3-l4-l5-l6-l7.xlsx
2025-439-l5-ae.rtf
2025-439-bpu l1-l2-l3-l4-l5-l6-l7.xlsx
2025-439-l6-ae.rtf
2025-439-bpu l1-l2-l3-l4-l5-l6-l7.xlsx
2025-439-l7-ae.rtf
2025-439-ccap.pdf
2025-439-cctp.pdf
aws-mpi-1709511-rc.pdf
mpi1709511-aapc.pdf
Lot: Lot 1 : Permis de conduire et transport de marchandises Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum annuel de 10 000,00 € HT. Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot 2 : Conduite des équipements automoteurs à conducteur portés et équipements de levage Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum annuel de 40 000,00 € HT. Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot 3 : Habilitations électriques Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum annuel de 15 000,00 € HT. Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot 4 : Secours aux personnes (SST/PSE1) Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum annuel de 15 000,00 € HT. Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot 5 : Technicien compétent en montage de chapiteaux, tentes et structures (CTS) Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum annuel de 10 000,00 € HT. Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot 6 : Sécurité dans les établissements recevant du public (SSIAP 1,2,3) Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum annuel de 10 000,00 € HT. Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot 7 : Formation des membres du F3SCT Description : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum annuel de 10 000,00 € HT. Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Il reste 10 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Région Bourgogne-Franche-Comté
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
12/11/2025
CLIENT:
CH DE RODEZ, Etablissement support du GHT du Rouergue (12)
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
20/10/2025
CLIENT:
Organismes de sécurité Sociale
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
17/10/2025
CLIENT:
MAIRIE DE CANNES
REGION:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CLÔTURE:
14/10/2025
CLIENT:
Nantes Métropole
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
28/10/2025
CLIENT:
VILLE DE VÉNISSIEUX
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
16/10/2025
CLIENT:
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
10/11/2025