La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
16 Lots
Clôture
08/10/2025
Lien source
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Lot: Lot n°1 : Matériels et équipements de la marque HONDA Description : Matériels et équipements de la marque HONDA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 000 € HT
Lot: Lot n°2 : Matériels et équipements de la marque ETESIA Description : Matériels et équipements de la marque ETESIA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 8 000 € HT
Lot: Lot n°3 : Matériels et équipements de la marque JOHN DEERE Description : Matériels et équipements de la marque JOHN DEERE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 16 000 € HT
Lot: Lot n°4 : Matériels et équipements de la marque ISEKI Description : Matériels et équipements de la marque ISEKI Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 9 000 € HT
Lot: Lot n°5 : Matériels et équipements de la marque KUBOTA Description : Matériels et équipements de la marque KUBOTA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 13 000 € HT
Lot: Lot n°6 : Matériels et équipements de la marque KIOTI Description : Matériels et équipements de la marque KIOTI Durée du marché : 11 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 000 € HT
Lot: Lot n°7 : Matériels et équipements de la marque HUSQVARNA Description : Matériels et équipements de la marque HUSQVARNA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 € HT
Lot: Lot n°8 : Matériels et équipements de la marque ELIET Description : Matériels et équipements de la marque ELIET Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 2 000 € HT
Lot: Lot n°9 : Matériels et équipements de la marque COCHET Description : Matériels et équipements de la marque COCHET Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 30 000 € HT
Lot: Lot n°10 : Matériels et équipements de la marque GRILLO Description : Matériels et équipements de la marque GRILLO Durée du marché : 11 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 8 000 € HT
Lot: Lot n°11 : Matériels et équipements de la marque GIANNI Description : Matériels et équipements de la marque GIANNI Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 000 € HT
Lot: Lot n°12 : Matériels et équipements de la marque PPK-SHINDAIWA-ECHO Description : Matériels et équipements de la marque PPK-SHINDAIWA-ECHO Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 4 000 € HT
Lot: Lot n°13 : Matériels et équipements de la marque STIHL Description : Matériels et équipements de la marque STILH Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 8 000 € HT
Lot: Lot n°14 : Matériels et équipements de la marque PELLENC Description : Matériels et équipements de la marque PELLENC Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 2 000 € HT
Lot: Lot n°15 : Matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts Description : Matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 € HT
Lot: Lot n°16 Matériels et équipements pour l'entretien des sols Description : Matériels et équipements pour l'entretien des sols Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 000 € HT
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