Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification.Chaque marché est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour la même durée de 12 mois .
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/08/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
16/09/2025
Lien source
Lot: Lot n°1 : Prestations avec ou sans fourniture de matériel permettant l'entretien, la maintenance et l'aménagement des surfaces sportives et leurs abords Lieu d'exécution: Territoire de la Hague
Lot: Lot n°2 : Fourniture d'engrais et autres produits écoresponsables permettant l'entretien et la maintenance des surfaces sportives et leurs abords Lieu d'exécution: Territoire de la Hague
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