La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 18 000 € HT, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/09/2025+ tacite reconduction de 12 mois dans la limite de 3 fois
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/07/2025
Alloti
Non
Clôture
25/07/2025 Marché clôturé
Lien source
2025-367-ae.rtf
2025-367-bpu.xlsx
2025-367-ccap.pdf
2025-367-cctp.pdf
2025-367-dqe.xlsx
projet d'établissement 2021-2026 ecole des arts vivants de la hague.pdf
réglement des études ecole des arts vivants de la hague.pdf
réglement intérieur ecole des arts vivants de la hague.pdf
réglement intérieur espace culturel de la hague.pdf
aws-mpi-1678280-rc.pdf
mpi1678280-aapc.pdf
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Ce marché est clôturé