Acquisition de jeux - jouets - matériel d'expérimentation - motricité - porteurs et cycles matériels et mobilier de puériculture

Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) et groupement de commande en vertu du L2113-6 du Code de la Commande Publique, et par une convention approuvée par les assemblées délibérantes des membres, Commune de La Hague et Centre Communal d'Action Sociale de la Hague.Coordinateur du groupement de commande :Manuela MAHIER, Maire de la Commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes :- conseil municipal de la commune de la Hague du 04/02/2025, référence14DL2025-002,- conseil d'administration du CCAS de la Hague du 05/02/2025, référence171DL2025-002.Il s'agit d'accords cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Client

COMMUNE DE LA HAGUE

Marché

Fournitures

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

24/04/2025

Alloti

4 Lots

Clôture

28/05/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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