Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) et groupement de commande en vertu du L2113-6 du Code de la Commande Publique, et par une convention approuvée par les assemblées délibérantes des membres, Commune de La Hague et Centre Communal d'Action Sociale de la Hague.Coordinateur du groupement de commande :Manuela MAHIER, Maire de la Commune, désigné coordonnateur du groupement de commande dans la convention constitutive, approuvée par les délibérations suivantes :- conseil municipal de la commune de la Hague du 04/02/2025, référence14DL2025-002,- conseil d'administration du CCAS de la Hague du 05/02/2025, référence171DL2025-002.Il s'agit d'accords cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/04/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
28/05/2025 Marché clôturé
Lien source
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Lot: Lot n°1 : Jeux et jouets, matériels d'expérimentation, d'éveil et de motricité concernant les enfants de 0 à 12 ans Description : Jeux et jouets, matériels d'expérimentation, d'éveil et de motricité concernant les enfants de 0 à 12 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de SA DATE DE NOTIFICATION. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois avec les mêmes montants. Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 30 000 € HT
Lot: Lot n°2 : Matériel de puériculture, mobilier pour coin lecture, de détente, de création et d'espace d'activités de 0 à 12 ans Description : Matériel de puériculture, mobilier pour coin lecture, de détente, de création et d'espace d'activités de 0 à 12 ans Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de SA DATE DE NOTIFICATION. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois avec les mêmes montants. Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 20 000 € HT
Lot: Lot n°3 : Produits d'activités, matériaux et mobilier pour l'équipement d'un espace multi sensoriel Description : Produits d'activités, matériaux et mobilier pour l'équipement d'un espace multi sensoriel Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de SA DATE DE NOTIFICATION. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois avec les mêmes montants. Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 8 000 € HT
Lot: Lot n°4 Jeux -jouets à destination des familles, des adultes, adolescents et séniors Description : Jeux -jouets à destination des familles, des adultes, adolescents et séniors Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de SA DATE DE NOTIFICATION. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois avec les mêmes montants. Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 200 € HT
Ce marché est clôturé
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