Fourniture et animation d'une plateforme numérique favorisant le covoiturage pour les déplacements sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure

acted_engagement.doc

annexe_ae_ fiche de registre de traitement - option b.docx

bpm.xlsx

ccap.pdf

cctp.pdf

contrat_coresponsabilite_rgpd.docx

dqe.xlsx

reglementdelaconsultation.pdf