Prestations archéologiques

Prestations archéologiques - L’objet de l’accord-cadre est de passer des bons de commande, pour réaliser des prestations archéologiques liées au programme d’études et de travaux envisagés sur le territoire en sites inscrits, classés Monuments Historiques, aux abords et en périmètre protégés par les Bâtiments de France. Ces prestations concernent des fouilles archéologiques préventives ou programmées telles que définies dans le livre V du Code du Patrimoine.

Client

Communauté d'Agglomération Seine Eure

Marché

Services

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

11/01/2026 Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

16/02/2026

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Mots-clés

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