Client
Communauté d'Agglomération Seine Eure
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
26/09/2025
Lien source
acted_engagement.docx
annexe 4_ae_fiche de registre de traitement - option a.docx
annexes 2 et 3_ae_rgpd et contenu de la notification.docx
cadre_memoire_environnemental.docx
cadre_memoire_technique_lot1.docx
cadre_memoire_technique_lot2.docx
cadre_memoire_technique_lot3.docx
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
bpu lot 1 2025.xlsx
cctp_lot 1_branchements.pdf
dqe lot 1 2025.xlsx
bpu lot 2 2025.xlsx
cctp_lot2_priv-2025.pdf
dqe lot 2 2025 v2.xlsx
bpu lot 3 2025.xlsx
cctp_lot3_priv-2025.pdf
dqe lot 3 2025 v2.xlsx
reglementdelaconsultation.pdf
reglementdelaconsultation.pdf
81253048-8316-11f0-95d0-4aecddb86d12
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Lot: Travaux de branchements publics sur les réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales Description : Travaux de branchements publics sur les réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Travaux de raccordements des logements en domaine privé au réseau d'assainissement Description : Travaux de raccordements des logements en domaine privé au réseau d'assainissement Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Travaux de mises en conformité des logements en domaine privé Description : Travaux de mises en conformité des logements en domaine privé Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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