Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La valeur estimée HT est la valeur des trois lots (dont deux déjà notifiés) sur la totalité des périodes.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SEINE EURE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/05/2026
Alloti
1 Lot
Clôture
30/06/2026
Lien source
Lot: Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion) Description : Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion) Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 02/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre débutera à la notification du marché jusqu'au 02/03/2027.
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