L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
MON LOGEMENT 27
Marché
Travaux
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/06/2026
Alloti
20 Lots
Clôture
31/07/2026
Lien source
Lot: 5T01 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC1 - Louviers) - Lot 17 Description : 5T01 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC1 - Louviers) - Lot 17 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 5T02 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC2 - Evreux) - Lot 18 Description : 5T02 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC2 - Evreux) - Lot 18 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 5T03 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC3 - Vernon) - Lot 19 Description : 5T03 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC3 - Vernon) - Lot 19 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 5T04 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 20 Description : 5T04 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 20 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 9T01 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC1 - Louviers) - Lot 33 Description : 9T01 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC1 - Louviers) - Lot 33 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 9T02 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC2 - Evreux) - Lot 34 Description : 9T02 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC2 - Evreux) - Lot 34 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 9T03 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC3 - Vernon) - Lot 35 Description : 9T03 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC3 - Vernon) - Lot 35 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 9T04 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 36 Description : 9T04 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 36 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 10T01 - Couverture (DAC1 - Louviers) - Lot 37 Description : 10T01 - Couverture (DAC1 - Louviers) - Lot 37 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 10T02 - Couverture (DAC2 - Evreux) - Lot 38 Description : 10T02 - Couverture (DAC2 - Evreux) - Lot 38 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 10T03 - Couverture (DAC3 - Vernon) - Lot 39 Description : 10T03 - Couverture (DAC3 - Vernon) - Lot 39 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 10T04 - Couverture (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 40 Description : 10T04 - Couverture (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 40 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 11T01 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC1 - Louviers) - Lot 41 Description : 11T01 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC1 - Louviers) - Lot 41 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 11T02 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC2 - Evreux) - Lot 42 Description : 11T02 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC2 - Evreux) - Lot 42 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 11T03 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC3 - Vernon) - Lot 43 Description : 11T03 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC3 - Vernon) - Lot 43 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 11T04 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 44 Description : 11T04 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 44 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 12T01 - Désengorgement Débouchage (DAC1 - Louviers) - Lot 45 Description : 12T01 - Désengorgement Débouchage (DAC1 - Louviers) - Lot 45 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 12T02 - Désengorgement Débouchage (DAC2 - Evreux) - Lot 46 Description : 12T02 - Désengorgement Débouchage (DAC2 - Evreux) - Lot 46 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 12T03 - Désengorgement Débouchage (DAC3 - Vernon) - Lot 47 Description : 12T03 - Désengorgement Débouchage (DAC3 - Vernon) - Lot 47 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
Lot: 12T04 - Désengorgement Débouchage (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 48 Description : 12T04 - Désengorgement Débouchage (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 48 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030.
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