L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION EVREUX PORTES NORMANDIE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/09/2025
Alloti
7 Lots
Clôture
13/10/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Produits laitiers bio Description : Produits laitiers bio Durée à compter du 07/03/26 et jusqu'au 06/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débute à compter du 07/03/2026 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 07/03/2026 et se termine au 06/03/2027.
Lot: OEufs et ovo produits bio Description : OEufs et ovo produits bio Durée à compter du 07/03/26 et jusqu'au 06/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débute à compter du 07/03/2026 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 07/03/2026 et se termine au 06/03/2027.
Lot: Pommes de terre entières bio Description : Pommes de terre entières bio Durée à compter du 07/03/26 et jusqu'au 06/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débute à compter du 07/03/2026 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 07/03/2026 et se termine au 06/03/2027.
Lot: Fruits et Légumes frais bio et légumes transformés bio, pommes de terre AB Description : Fruits et Légumes frais bio et légumes transformés bio, pommes de terre AB Durée à compter du 07/03/26 et jusqu'au 06/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débute à compter du 07/03/2026 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 07/03/2026 et se termine au 06/03/2027.
Lot: Viande fraîche bio Description : Viande fraîche bio Durée à compter du 07/03/26 et jusqu'au 06/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débute à compter du 07/03/2026 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 07/03/2026 et se termine au 06/03/2027.
Lot: Légumes surgelés bio Description : Légumes surgelés bio Durée à compter du 07/03/26 et jusqu'au 06/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débute à compter du 07/03/2026 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 07/03/2026 et se termine au 06/03/2027.
Lot: Epicerie Bio Description : Epicerie Bio Durée à compter du 07/03/26 et jusqu'au 06/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débute à compter du 07/03/2026 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 07/03/2026 et se termine au 06/03/2027.
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