L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
MON LOGEMENT 27
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/06/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
03/09/2025 Marché clôturé
Lien source
ae lot 1 mutuelle.docx
ae lot 2 prevoyance.docx
2022 résultats - mon logement 27 sante.pdf
2023 résultats - mon logement 27 sante.pdf
2024 résultats - mon logement 27 sante.pdf
annexe 3 liste salariés.pdf
ccap.pdf
cctp lot 1 mutuelle.pdf
cctp lot 2 prévoyance.pdf
rc.pdf
aws-mpi-1674232-rc.pdf
mpi1674232-aapc.pdf
071cfd34-5806-11f0-8951-ae2f00e01a5d
ae lot 1 mutuelle.docx
ae lot 2 prevoyance.docx
compte de résultat 2024 - prévoyance.pdf
2022 résultats - mon logement 27 sante.pdf
2023 résultats - mon logement 27 sante.pdf
2024 résultats - mon logement 27 sante.pdf
annexe 3 liste salariés.pdf
ccap.pdf
cctp lot 1 mutuelle.pdf
cctp lot 2 prévoyance.pdf
rc.pdf
correspondance-mpi-1674232.pdf
mpi1674232-aapc.pdf
fb3a1c34-5f8c-11f0-b028-4aecddb86d12
Lot: Régime de frais de santé à adhésion obligatoire pour les salariés et les mandataires sociaux assimilés salariés de MonLogement27 Description : Régime de frais de santé à adhésion obligatoire pour les salariés et les mandataires sociaux assimilés salariés de MonLogement27 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2026 au 31/12/2026 pour la période initiale avec possibilité de 4 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2029.
Lot: Gestion du régime de prévoyance collective pour les salariés et les mandataires sociaux assimilés salariés de MonLogement27 Description : Gestion du régime de prévoyance collective pour les salariés et les mandataires sociaux assimilés salariés de MonLogement27 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 01/01/2026 au 31/12/2026 pour la période initiale avec possibilité de 4 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2029.
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