Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940)

Client

Partelios Habitat (14)

Marché

Travaux

Région

Normandie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

13/11/2026

Alloti

15 Lots

Clôture

06/01/2027

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
01-sannerville55-aapc.pdf
360.79 KB
7fcba4b6-e27e-11f1-839e-e754a080682e
4.92 KB
7fcba844-e27e-11f1-839e-e754a080682e
489.86 KB

Lot : VRD - ESPACES VERTS

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : GROS-OEUVRE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : CHAPE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : CHARPENTE BOIS

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : COUVERTURE - ETANCHEITE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : MENUISERIES EXTERIEURE PVC

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - SERRURERIE - METALLERIE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : REVETEMENT DE FACADES

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : MENUISERIE INTERIEURE BOIS

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : PLATRERIE SECHE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : CARRELAGE - FAIENCE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : PEINTURE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Lot : ELECTRICITE

CPV : 45211000 - Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-110357 du 13/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-110357

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PARTELIOS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940)
Description : Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940)
Identifiant de la procédure : e1eb0f32-9d9a-48c4-8a16-8f5c07a6b9a5
Identifiant interne : PPP1LL-146/6223/SANNERVILLE 55
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VRD - ESPACES VERTS
Description : VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : GROS-OEUVRE
Description : GROS-OEUVRE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CHAPE
Description : CHAPE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262321 Travaux de chape
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CHARPENTE BOIS
Description : CHARPENTE BOIS
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : COUVERTURE - ETANCHEITE
Description : COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : MENUISERIES EXTERIEURE PVC
Description : MENUISERIES EXTERIEURE PVC
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - SERRURERIE - METALLERIE
Description : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - SERRURERIE - METALLERIE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : REVETEMENT DE FACADES
Description : REVETEMENT DE FACADES
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Description : MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : PLATRERIE SECHE
Description : PLATRERIE SECHE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : CARRELAGE - FAIENCE
Description : CARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : PEINTURE
Description : PEINTURE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Description : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : ELECTRICITE
Description : ELECTRICITE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Marchés sécurisés
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : PARTELIOS
Numéro d’enregistrement : 62615010600054
Adresse postale : 2 rue Martin Luther King
Ville : SAINT-CONTEST
Code postal : 14280
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Benoît GANDIN
Adresse électronique : cellulemarches@partelios.fr
Téléphone : +33 231069100
Adresse internet : http://www.partelios.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140111000860
Adresse postale : 11 rue Dumont D'Urville
Ville : CAEN CEDEX 4
Code postal : 14052
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-caen@justice.fr
Téléphone : +33 250101300
Télécopieur : +33 250101308
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Marchés sécurisés
Numéro d’enregistrement : Marchés sécurisés
Adresse postale : 2 rue Martin Luther King
Ville : SAINT-CONTEST
Code postal : 14280
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Agathe HOUSSIER
Adresse électronique : cellulemarches@partelios.fr
Téléphone : +33 231069100
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/perso/Partelios-Habitat_14/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 832be716-4a2d-4e40-bd1e-817ac88138e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2026 à 09:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026

47 jours

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