Accords-cadres travaux d'assainissement, d'eau potable, d'eaux pluviales

Lot: Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux eau potable Description : Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux eau potable Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale de 4 ans. Reconduction tacite pour une période d'un an possible, soit une durée maximale reconduction comprise de 5 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000 € HT sur la période initiale de 4 ans et de 600 000 € HT sur la période de reconduction de 1 an. La date de départ de l'accord cadre (02/11/2026) est prévisionnelle (l'accord cadre débutera à compter de sa notification)

Lot: Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux assainissement et pluvial Description : Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux assainissement et pluvial Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Période initiale de 4 ans. Reconduction tacite pour une période d'un an possible, soit une durée maximale reconduction comprise de 5 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commandes mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 600 000 HT sur la période initial de 4 ans et de 900 000 € HT sur la période de reconduction de 1 an. La date de départ de l'accord cadre (02/11/2026) est prévisionnelle (l'accord cadre débutera à compter de sa notification)