TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE, D'ELAGE ET D'ABATTAGE D'ARBRES AVENUE OX AND BUCKS A SAINT ARNOULT

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 14
Travaux

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC COEUR COTE FLEURIE.
Correspondant : LANGLOIS ERIC, 12 RUE ROBERT FOSSORIER 14800 DEAUVILLE FRANCE. tél. : 02-31-14-02-62 télécopieur : 02-31-14-02-62 Courriel : eric.langlois@coeurcotefleurie.org
Adresse internet : https://cc-coeur-cote-fleurie.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://cc-coeur-cote-fleurie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35145_1123632.html.

Objet du marché : TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE, D'ELAGE ET D'ABATTAGE D'ARBRES AVENUE OX AND BUCKS A SAINT ARNOULT


Caractéristiques principales :
La communauté de Communes Coeur Côte Fleurie prévoit des travaux de nettoyage, d'abattage et d'élagage d'arbres avenue Ox and Bucks sur la commune de Saint Arnoult.
Ces travaux s'inscrivent dans le projet de réalisation d'un Eco Parc sur la Commune de Saint Arnoult.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot

à compter du 02 Février 2026 et jusqu'au 13 Mars 2026
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 Novembre 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 Octobre 2025.