L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
REGION NORMANDIE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/06/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
15/07/2026
Lien source
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Lot: Mise en oeuvre et accompagnement des projets de transition écologique Description : Mise en oeuvre et accompagnement des projets de transition écologique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans). La date de démarrage au 05 octobre 2026 est donnée à titre estimatif : l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification. Informations complémentaires : Le lot 1 est conclu sans montant minimum de commande et avec un maximum de 20 000 euros HT par période d'exécution (soit 80 000 euros HT sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues).
Lot: Transition énergétique et atténuation du changement climatique Description : Transition énergétique et atténuation du changement climatique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans). La date de démarrage au 05 octobre 2026 est donnée à titre estimatif : l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification. Informations complémentaires : Le lot 2 est conclu sans montant minimum de commande et avec un maximum de 10 000 euros HT par période d'exécution (soit 40 000 euros HT sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues).
Lot: Résilience et adaptation au changement climatique Description : Résilience et adaptation au changement climatique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans). La date de démarrage au 05 octobre 2026 est donnée à titre estimatif : l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification. Informations complémentaires : Le lot 3 est conclu sans montant minimum de commande et avec un maximum de 10 000 euros HT par période d'exécution (soit 40 000 euros HT sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues).
Lot: Préservation et restauration de la biodiversité Description : Préservation et restauration de la biodiversité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans). La date de démarrage au 05 octobre 2026 est donnée à titre estimatif : l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification. Informations complémentaires : Le lot 4 est conclu sans montant minimum de commande et avec un maximum de 10 000 euros HT par période d'exécution (soit 40 000 euros HT sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues).
Lot: Economie des ressources, économie circulaire, déchets Description : Economie des ressources, économie circulaire, déchets Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un an (soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans). La date de démarrage au 05 octobre 2026 est donnée à titre estimatif : l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification. Informations complémentaires : Le lot 5 est conclu sans montant minimum de commande et avec un maximum de 10 000 euros HT par période d'exécution (soit 40 000 euros HT sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues).
Il reste 21 jours
pour répondre à ce marché
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