Ensemble de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement de la Communauté Urbaine Caen la Mer

Lot: Entretien et curage des ouvrages d'assainissement Description : Entretien et curage des ouvrages d'assainissement Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3; La durée de chaque période est de 1 an.Un montant maximum HT par période et par membre du groupement est fixé et précisé à l'acte d'engagement.

Lot: Entretien des espaces verts des postes de relevage assainissement Description : Entretien des espaces verts des postes de relevage assainissement Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le montant maximum HT par période est précisé à l'acte d'engagement.

Lot: Contrôle de la conformité des installations d'assainissement collectif et non collectif sur le périmètre Caen la mer Description : Contrôle de la conformité des installations d'assainissement collectif et non collectif sur le périmètre Caen la mer Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le montant maximum HT par période est précisé à l'acte d'engagement.

Lot: Repérage Amiante avant Travaux (R.A.T.) Description : Repérage Amiante avant Travaux (R.A.T.) Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er Janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le montant maximum HT par période est précisé dans l'acte d'engagement.