Prestation conseil en faveur des entreprises et des associations à vocation économique fragilisées et en difficulté en Normandie

Lot: Diagnostic commerçants, artisans et TPE Description : Diagnostic commerçants, artisans et TPE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : - À compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ; - À l'issue d'une année à compter de sa notification ou de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximum de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Chaque période (initiale ou reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l'issue d'une année Montant maximum par période : 46 020,00€ HTMontant maximum toutes périodes confondues : 184 080,00€ HTAccord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates date de notification du contrat, 01 septembre 2026. La date de démarrage des prestation est donnée à titre indicatif.

Lot: Accompagnement sur mesure commerçants, artisans et TPE Description : Accompagnement sur mesure commerçants, artisans et TPE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : - À compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ; - À l'issue d'une année à compter de sa notification ou de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximum de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Chaque période (initiale ou reconduction) prend fin au terme le plus proche à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint, à l'issue d'une année Montant maximum par période : 115 050,00€ HTMontant maximum toutes périodes confondues : 460 200,00€ HTAccord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates date de notification du contrat, 01 septembre 2026. La date de démarrage des prestation est donnée à titre indicatif.

Lot: Diagnostic PME-GE-ETI Description : Diagnostic PME-GE-ETI Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : - À compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ; - À l'issue d'une année à compter de sa notification ou de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximum de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Chaque période (initiale ou reconduction) prend fin au terme le plus proche à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint, à l'issue d'une année Montant maximum par période : 51 772,00€ HTMontant maximum toutes périodes confondues : 207 090,00€ HTAccord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates date de notification du contrat, 01 septembre 2026. La date de démarrage des prestation est donnée à titre indicatif.

Lot: Accompagnement sur mesure PME-GE-ETI Description : Accompagnement sur mesure PME-GE-ETI Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : - À compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ; - À l'issue d'une année à compter de sa notification ou de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximum de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Chaque période (initiale ou reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l'issue d'une année Montant maximum par période : 126 555,00€ HTMontant maximum toutes périodes confondues : 506 220,00€ HTAccord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates date de notification du contrat, 01 septembre 2026. La date de démarrage des prestation est donnée à titre indicatif.

Lot: Diagnostic ESS Description : Diagnostic ESS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : - À compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ; - À l'issue d'une année à compter de sa notification ou de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximum de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Chaque période (initiale ou reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l'issue d'une année Montant maximum par période : 57 525,00€ HTMontant maximum toutes périodes confondues : 230 100,00€ HTAccord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates date de notification du contrat, 01 septembre 2026. La date de démarrage des prestation est donnée à titre indicatif.

Lot: Accompagnement sur mesure ESS Description : Accompagnement sur mesure ESS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : - À compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ; - À l'issue d'une année à compter de sa notification ou de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximum de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Chaque période (initiale ou reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ou à l'issue d'une année Montant maximum par période : 115 050,00€ HTMontant maximum toutes périodes confondues : 460 200,00€ HTAccord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates date de notification du contrat, 01 septembre 2026. La date de démarrage des prestation est donnée à titre indicatif.

Lot: Scénarisation des prévisionnels financiers et d'activité (IBR simplifié) pour les PME et GE-ETI Description : Scénarisation des prévisionnels financiers et d'activité (IBR simplifié) pour les PME et GE-ETI Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche : - À compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ; - À l'issue d'une année à compter de sa notification ou de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée maximum de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Chaque période (initiale ou reconduction) prend fin au terme le plus proche : à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint, à l'issue d'une année Montant maximum par période : 63 277,50€ HTMontant maximum toutes périodes confondues : 253 110,00€ HTAccord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la plus tardive des deux dates date de notification du contrat, 01 septembre 2026. La date de démarrage des prestation est donnée à titre indicatif.