Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de ville pour les agents assurant la représentation de la Région Normandie.Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot. Le montant estimé (211 500,00€ HT) correspond au montant maximum, toutes périodes confondues, des 4 lots de la présente consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée d'un accord-cadre mono-attributaire.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges. Durée maximum de l'accord-cadre de 48 mois. Les prestations objets du présent marché sont soumises aux prescriptions de la loi AGEC. Les documents particuliers du marché indiquent les obligations à suivre.
Client
REGION NORMANDIE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
04/11/2025
Lien source
1 - rc.pdf
2 - ccap.pdf
3 - cctp.pdf
3.1 - annexe cctp - instruction relative au traitement des données personnelles.docx
bpu lot 1.xls
bpu lot 2.xls
bpu lot 3.xls
bpu lot 4.xls
dqe lot 1.xls
dqe lot 2.xls
dqe lot 3.xls
dqe lot 4.xls
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
cadre de réponse lot 1.docx
cadre de réponse lot 2.docx
cadre de réponse lot 3.docx
cadre de réponse lot 4.docx
cadre de remisier lot 1.doc
cadre de remisier lot 2.doc
cadre de remisier lot 3.doc
cadre de remisier lot 4.doc
aws-mpi-1715802-rc.pdf
mpi1715802-aapc.pdf
989432a4-a7b7-11f0-b257-acde48001122
correspondance-mpi-1715802.pdf
Lot: Vêtements de ville et accessoires Homme Description : Vêtements de ville et accessoires Homme Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 11/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 168,50€ HT par période, soit 100 674,00€ HT toutes périodes confondues. Les variantes sont interdites.
Lot: Vêtements de ville et accessoires Femme Description : Vêtements de ville et accessoires Femme Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 11/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 844,00€ HT par période, soit 47 376,00€ HT toutes périodes confondues. Les variantes sont interdites.
Lot: Chaussures de ville Homme Description : Chaussures de ville Homme Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 11/12/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 786,50€ HT par période, soit 43 146,00€ HT toutes périodes confondues. Variante facultative (utilisation de cuir végétale ou de tout autre type de cuir), sous réserve de la présentation d'une offre de base conforme aux prescriptions du CCTP. Les variantes à l'initiative du prestataire sont interdites.
Lot: Chaussures de ville Femme Description : Chaussures de ville Femme Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 11/12/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de démarrage au 11 Décembre 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification.Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 076,00€ HT par période, soit 20 304,00€ HT toutes périodes confondues. Variante facultative (utilisation de cuir végétale ou de tout autre type de cuir), sous réserve de la présentation d'une offre de base conforme aux prescriptions du CCTP. Les variantes à l'initiative du prestataire sont interdites.
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