L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Par dérogation au principe d'exclusivité, la Région pourra recourir à des tiers de l'accord cadre pour les commandes de matériels qui ne figurent ni dans le BPU, ni dans le catalogue du titulaire, ou que le titulaire est dans l'incapacité de fournir.
Client
REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
07/10/2025
Lien source
Lot: Départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne Description : Départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Départements de l'Eure et de la Seine Maritime Description : Départements de l'Eure et de la Seine Maritime Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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