L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Le titulaire bénéficie d'une exclusivité sur les commandes objet du présent accord-cadre
Client
REGION NORMANDIE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/05/2025
Alloti
Non
Clôture
03/07/2025 Marché clôturé
Lien source
0f10de94-3b13-11f0-9621-3e22fb8ab577
03e528b8-3b13-11f0-bea7-3e22fb8ab577
1-rc vdef 260525.docx
2-ccap vdef 260525.docx
3-cctp_produits laitiers et ovoproduits - vf.docx
4-annexe 1 point livraison ra.pdf
5-annexe 2 pdts bios ou label pdts laitiers et ovo vf.xlsx
6-bpu valant dqe_pdts laitiers ovoproduits vf.xlsx
7-cr_produits_laitiers.docx
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
aws-mpi-1655418-rc.docx
mpi1655418-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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