Le marché a pour objet la mise en place d'une offre de ressources numériques sur le territoire de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise.

Lot: LIVRES AUDIOS Description : LIVRES AUDIOS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui La CU GPS&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois.L'accord cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la CU GPS&O, il sera automatiquement reconduit.Le titulaire ne peut refuser sa reconduction Informations complémentaires : Le lot n°1 objet de la consultation est conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.

Lot: VIDEO A LA DEMANDE Description : VIDEO A LA DEMANDE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui La CU GPS&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois.L'accord cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la CU GPS&O, il sera automatiquement reconduit.Le titulaire ne peut refuser sa reconduction Informations complémentaires : Le marché objet de la consultation est conclu sous la forme d'un marché composite correspondant pour partie à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commandes pour le lot 2.L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum annuel : sans montant minimum- Montant maximum annuel : 50 000 € HTL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Conformément à l'article R. 2162-13 du code de la commande publique : « Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l'accord-cadre qui précisent celles des prestations, décrites dans l'accord-cadre, dont l'exécution est demandée et en déterminent la quantité ».

Lot: UNIVERS DE LA MUSIQUE Description : UNIVERS DE LA MUSIQUE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui La CU GPS&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois.L'accord cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la CU GPS&O, il sera automatiquement reconduit.Le titulaire ne peut refuser sa reconduction Informations complémentaires : Le lot n°3 objet de la consultation est conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.