Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien, de réparation, d'aménagement et de rénovation des bâtiments communautaires

Lot: Maçonnerie/Gros-oeuvre/Carrelage Description : Maçonnerie/Gros-oeuvre/Carrelage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000€HT.

Lot: Menuiseries alu et PVC - Vitrerie Description : Menuiseries alu et PVC - Vitrerie Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000€HT.

Lot: Métallerie - Clôtures Description : Métallerie - Clôtures Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 200 000€HT.

Lot: Cloison/Faux plafonds Description : Cloison/Faux plafonds Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 200 000€HT.

Lot: Electricité courants faibles et forts Description : Electricité courants faibles et forts Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 500 000€HT.

Lot: Plomberie sanitaire chauffage Description : Plomberie sanitaire chauffage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000€HT.

Lot: Peinture/revêtement de sols souples Description : Peinture/revêtement de sols souples Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000€HT.

Lot: Charpente - couverture Description : Charpente - couverture Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000€HT.

Lot: Etanchéité - bardage Description : Etanchéité - bardage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les conditions des reconductions sont mentionnées à l'article 4.1 de l'acte d'engagement. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Il est sans montant minimum et son montant maximum annuel est fixé à 300 000€HT.