Accord-cadre relatif à l'entretien des voies et des équipements en groupement de commandes Saint-Quentin-en-Yvelines et les communes de Villepreux, de Magny-les-Hameaux et de Guyancourt

Lot: SECTEUR OUEST Description : ELANCOURT, COIGNIERES, LA VERRIERE, MAUREPAS VOIES DE GESTION COMMUNAUTAIRE ET EQUIPEMENTS SQY SUR LE TERRITOIRE DE CES QUATRE COMMUNES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, les pouvoirs adjudicateurs se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification marquant le début de sa période de préparation. Les travaux objet de l'accord-cadre débuteront au 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève au 31 décembre 2026 inclus. L'accord-cadre est ensuite tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois pour des périodes d'un (1) an. La durée totale des périodes d'exécution des travaux ne pourra donc excéder 4 ans, sous réserve des reconductions. Informations complémentaires : Les montants minimum et maximum annuel du lot 1 sont les suivants : sans minimum et avec un maximum de 2 000 000€ HT par an.

Lot: SECTEUR NORD Description : LES-CLAYES-SOUS-BOIS, PLAISIR, VILLEPREUX PARTIE A : VOIES DE GESTION COMMUNAUTAIRE ET EQUIPEMENTS SQY SUR LE TERRITOIRE DE CES TROIS COMMUNES PARTIE B : VOIE DE GESTION COMMUNALE ET EQUIPEMENTS VILLEPREUX Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, les pouvoirs adjudicateurs se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification marquant le début de sa période de préparation. Les travaux objet de l'accord-cadre débuteront au 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève au 31 décembre 2026 inclus. L'accord-cadre est ensuite tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois pour des périodes d'un (1) an. La durée totale des périodes d'exécution des travaux ne pourra donc excéder 4 ans, sous réserve des reconductions. Informations complémentaires : Les montants minimum et maximum du lot 2 sont les suivants : Saint-Quentin-en-Yvelines : Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 2 000 000€ HTVillepreux : Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 1 000 000€ HT

Lot: SECTEUR CENTRE Description : MONTIGNY-LE-BRETONNEUX, TRAPPES VOIES DE GESTION COMMUNAUTAIRE ET EQUIPEMENTS SQY SUR LE TERRITOIRE DE CES DEUX COMMUNES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, les pouvoirs adjudicateurs se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification marquant le début de sa période de préparation. Les travaux objet de l'accord-cadre débuteront au 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève au 31 décembre 2026 inclus. L'accord-cadre est ensuite tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois pour des périodes d'un (1) an. La durée totale des périodes d'exécution des travaux ne pourra donc excéder 4 ans, sous réserve des reconductions. Informations complémentaires : Les montants minimum et maximum annuel du lot 3 sont les suivants : sans minimum et avec un maximum de 2 000 000€ HT par an.

Lot: SECTEUR EST Description : GUYANCOURT, MAGNY-LES-HAMEAUX ET VOISINS-LE-BRETONNEUX PARTIE A : VOIES DE GESTION COMMUNAUTAIRE ET EQUIPEMENTS SQY SUR LE TERRITOIRE DE CES TROIS COMMUNES PARTIE B : VOIES DE GESTION COMMUNALE ET EQUIPEMENTS DE LA COMMUNE DE MAGNY-LES-HAMEAUX PARTIE C : VOIES DE GESTION COMMUNALE ET EQUIPEMENTS DE LA COMMUNE DE GUYANCOURT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, les pouvoirs adjudicateurs se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification marquant le début de sa période de préparation. Les travaux objet de l'accord-cadre débuteront au 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève au 31 décembre 2026 inclus. L'accord-cadre est ensuite tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois pour des périodes d'un (1) an. La durée totale des périodes d'exécution des travaux ne pourra donc excéder 4 ans, sous réserve des reconductions. Informations complémentaires : Les montants minimum et maximum du lot 2 sont les suivants : Saint-Quentin-en-Yvelines : Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 2 000 000€ HTMagny-les-Hameaux : Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 500 000€ HTGuyancourt : Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 500 000€ HT