Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux d'entretien de voirie pour la commune de THOIRY (78) - RELANCE LOT 1

La présente consultation a pour objet la relance d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux d'entretien de voirie pour la commune de THOIRY (78), notamment la relance du lot 1 après sa déclaration sans suite.Le présent marché est passé suivant une procédure adaptée en application des dispositions des articles L2123-1, R2123-1 1° et suivants du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum. Le montant maximum annuel est le suivant : Lot 1 : 160 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, par période respective d'un, soit une durée maximale de 4 ans.Le présent accord-cadre n'est pas découpé en tranches au sens de l'article R2113-4 du Code de la commande publique.Le présent accord-cadre ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ou variante obligatoire.