L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et d'assistance à maîtrise d'ouvrage de développement durable dans le cadre de l'aménagement du secteur Ste Honorine à Montesson (78)Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine : - l'élaboration d'un plan de capacité des constructions des îlots - l'élaboration d'une Notice des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales - l'élaboration des fiches de lots - Le suivi des permis de construire et permis de construire modificatifs - La coordination des projets immobiliers en phase exécution et contrôle de la conformitéMission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur la stratégie de développement durable :- Diagnostic « Développement Durable »- Étude Acoustique / Étude Qualité de l'Air et Santé / Étude de faisabilité du potentiel ENR / Dossier d'étude d'impact- Participation au Plan Guide / Mission d'accompagnement ponctuel- Réalisation d'une étude empreinte carbone / Labellisation EcoQuartier
Client
CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
13/02/2026
Lien source
1f2401de-f1fd-11f0-8913-acde48001122
moe_saintehonorine_cctp_urba.docx
moe_urbaine_sainte honorine_bpu.xlsx
moe_urbaine_sainte honorine_dqe.xlsx
amo_dd_sainte honorine_dqe.xlsx
amo_saintehonorine_cctp_developpementdurable.docx
copie de amo_dd_sainte honorine_bpu.xlsx
2026_etu_0002_ae secteur sh.pdf
2026_etu_0002_ccap secteur sh.pdf
aws-mpi-1764258-rc.pdf
mpi1764258-aapc.pdf
Lot: Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine Description : Mission de maîtrise d'oeuvre urbaineMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T. Durée à compter du 11/05/26 et jusqu'au 13/05/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Mission d'AMO développement durable Description : Mission d'AMO développement durableMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Durée à compter du 11/05/26 et jusqu'au 13/05/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
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